Les documents de référence

Vous trouverez sur cette page les documents de référence des programmes européens régionaux:
. Programme opérationnel (PO)
. Document de mise en oeuvre (DOMO)
et les liens vers plus d'information sur chaque programme.

La politique de cohésion de l'Union européenne

La Compétitivité régionale et l'emploi

Le Fonds Européen de DÉveloppement Régional - FEDER

> Le FEDER en Midi-Pyrénées

DOMO FEDER - Version suite au comité de suivi 13 décembre 2011 - [4,5 Mo]
PO FEDER révisé - Approuvé le 7 juin 2011 par la Commission européenne - [pdf 5,7Mo]

En savoir + sur le FEDER en Midi-Pyrénées:
Les actions soutenues, le contact pour vous accompagner dans le montage de votre projet.
Votre dossier de demande de subvention FEDER.

> Le FEDER dans les Massifs
Le Massif des Pyrénées > voir l'axe 4 du programme Midi-Pyrénées
En savoir + sur le programme interrégional Massif des Pyrénées
Le Massif Central > Programme Opérationnel interrégional MAssif Central (POMAC)
En savoir +  sur le programme interrégional Massif Central

Le Fonds Social Européen - FSE

> Le FSE en France
PO FSE National - Modifié le 30 juin 2011 - [pdf 1,8Mo]

> Le FSE en Midi-Pyrénées
DOMO FSE Midi-Pyrénées - Version suite au comité de suivi du 31 octobre 2007 - [pdf 1,7Mo]

En savoir + sur le FSE en Midi-Pyrénées:
Les actions soutenues, le contact pour vous accompagner dans le montage de votre projet.
Votre dossier de demande de subvention FSE.

La Coopération Territoriale Européenne

> Coopération transfrontalière / Espagne-France-Andorre (POCTEFA)
PO Espagne-France-Andorre - Approuvé le 18 décembre 2007 par la Commission européenne - [pdf 968Ko]

> Coopération transnationale / Sud-Ouest Européen (SUDOE)
PO SUDOE - Approuvé le 26 septembre 2007 par la Commission européenne - [pdf 1,2Mo]

> Coopération Interrégionale / Interreg IVC
PO Interrégional Interreg IVC (en anglais) - Approuvé par la Commission européenne - [pdf 2,2Mo]

> Coopération Interrégionale / ESPON
PO ESPON - Approuvé le 7 novembre 2007 par la Commission européenne - [pdf 296Ko]  

La politique de développement rural de l'Union européenne

Le Fonds Européen Agricole pour le DÉveloppement Rural - FEADER

> Le FEADER en France
PDRH National - V6 - Approuvé le 24 mai 2011 par la Commission européenne - [7,5 Mo]

> Le FEADER en Midi-Pyrénées
DRDR Midi-Pyrénées Version 4 - Validé le 8 septembre 2010 - [8 Mo]

En savoir + sur le FEADER en Midi-Pyrénées:
Les actions soutenues, le contact pour vous accompagner dans le montage de votre projet, votre demande de subvention.